Le CaPRa a créé une structure professionnalisée pour venir en aide aux populations exposées. Il regroupe l’expertise et le savoir-faire d’acteurs de terrain, de médecins pneumologues sensibilisés aux problèmes de l’amiante, d’avocats spécialisés dans le domaine des pathologies liées aux risques professionnels.

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Collectif d´Accompagnement et de Prévention des Risques Amiante

  Hôpital de la Fraternité
Pavillon d´accueil
1er étage
20 avenue Julien LAGACHE
59100 ROUBAIX

Permanence le jeudi
de 16 H 30 à 20 H 00
ou sur rendez-vous


Tél. : 03 20 80 99 36
capra-amiante@orange.fr

Président d´honneur :
Dr Hubert BARBIEUX

Présidente du Conseil d´administration :
Ghislaine PLE

 ACTUALITE

 

Assemblée Générale de l'ADDEVA 54

Les Brèves n° 63

Impossible d’évoquer le destin des dizaines de malades que notre association a pu accompagner ces derniers mois. Que seraient-ils devenus s’ils n’avaient pas frappé à la porte de notre association ? » Ouvrant la quatorzième assemblée générale de l’ADDEVA 54 (Association départementale de défense des victimes de l’amiante) hier matin au salon des Halles, son président Bernard Leclerc a d’abord pensé aux victimes de l’amiante, au cœur des préoccupations de l’association née à Lunéville et membre aujourd’hui de la CAVAM.

La Coordination des associations de défense des victimes de l’amiante et des maladies professionnelles réunit 31 associations. Elle sera officiellement constituée en septembre dans le but de « nous offrir une représentativité nationale en conformité avec nos ambitions », a rappelé Bernard Leclerc devant plus de 400 adhérents réunis au salon des Halles

Les Brèves n° 63Les Brèves n° 63

 Ils sont aujourd’hui 780 cotisants à l’ADDEVA 54, dont l’existence s’affirme indispensable pour la reconnaissance des droits des victimes et le traitement de dossiers devenant de plus en plus complexes. Sans oublier les combats menés pour obtenir de « justes indemnisations » devant les tribunaux, ainsi que continue à le faire l’association regroupant principalement les anciens salariés de Trailor (27 % des cotisants), les salariés de la cristallerie de Baccarat (45 %), Solvay (7 %) et Novacarb. « Grâce à une bataille acharnée des associations et de notre cabinet d’avocats, la reconnaissance du préjudice d’anxiété a eu des retentissements importants pour les victimes de l’amiante », a rappelé Bernard Lerclerc

Pour autant, le délai de prescription n’est désormais plus que de 2 ans (au lieu de 30, puis 5), « ce qui va limiter le nombre de salariés pouvant faire valoir leurs droits dans ce domaine. »

Une autre menace a été pointée en évoquant une jurisprudence de la Cour d’appel d’Aix-en-Provence, qui a décidé que les plaques pleurales ne donneraient plus droit à indemnisation, car n’étant plus considérées comme une pathologie consécutive à l’exposition à l’amiante. « Ces actualités doivent nous inciter à faire vite pour nous mobiliser sur le plan national », estime Bernard Leclerc s’inquiétant aussi de nouvelles dispositions relatives aux maladies professionnelles : « Les acquis des victimes vont fondre comme neige au soleil.Assemblée Générale de nl'ADDEVA 54

 

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      5 AVRIL 2016

Ce matin, 5 avril, hommage aux victimes de l'amiante à la Bourse du travail de LILLE (ancien site de FCB à LILLE FIVES).
Monsieur Bernard CHARLES, adjoint au Maire de LILLE, participait à la cérémonie. La Présidente du CAPRA, Ghislaine PLE a prononcé un discours pour dénoncer la situation faite aux victimes et à leurs proches, tout en soulignant la belle victoire des associations de PACA contre la société ARKEMA (Cour de Cassation). Puis Monsieur Bernard CHARLES a souligné le rôle important des associations dans la lutte pour le droit des victimes, soulignant que le CAPRA existe depuis 15 ans et que l'inauguration de la sculpture sur le site de FCB a eu lieu, il y a 3 ans. Puis, le CAPRA a déposé une gerbe, suivi d'un pot de l'amitié.
Ci-dessous, condensé du discours de G. PLE :

Nous nous retrouvons sur ce parvis de la Bourse du Travail pour la 4ème année consécutive afin de rendre hommage aux victimes de l’amiante.

 

Je tiens à remercier tout particulièrement Monsieur Bernard CHARLES pour sa présence, représentant Madame Martine AUBRY, Maire de LILLE, Monsieur Pierre DE SAINTIGNON, s’étant fait excuser.
Nous rendons cet hommage aujourd’hui dans un contexte assez particulier, pour plusieurs raisons :
- Nous fêtons cette année nos 15 ans d’existence au service des victimes de l’amiante, de leurs familles, de leurs proches.

- Voici 5 ans que nous avons fait réaliser la sculpture pour marquer physiquement dans le temps, le scandale de santé publique de l’amiante.

- Et puis surtout, sur la situation faite aux victimes de l’amiante et des maladies professionnelles. Après avoir obtenu, grâce aux luttes et aux revendications, un certain nombre de droits nouveaux, voilà que l’on assiste à une dégradation sans précédent de ces droits devant toutes les juridictions de France, y compris le Fonds d’Indemnisation qui revoit aussi à la baisse les indemnisations.

Dernière en date, la jurisprudence de la Cour d’appel d’Aix en Provence qui va plus loin encore dans le mépris et la régression des droits des salariés. Et ce ne sont plus seulement les victimes de l’amiante qui sont visées mais toutes les victimes du travail.
Plusieurs régions en France ont été durement touchées par la catastrophe sanitaire de l’amiante et contrairement à ce que l’on semble penser, cette fibre continue de faire d’innombrables victimes. Non seulement les conséquences du scandale ne sont pas terminées mais il se double d’une injustice faite aujourd’hui à ceux qui ont été contaminés au cours de leur travail.
Alors qu’il y a quelques années encore, grâce à l’immense mobilisation des victimes, avec les associations, le montant des indemnisations était dans les Tribunaux des Affaires de sécurité sociale pour les plaques pleurales, de 38 000 € parfois 45 000 €, il n’a cessé de dégringoler.
Mais une autre étape vient d’être franchie. En 2015, le TASS de MARSEILLE a considéré que cette maladie (les plaques pleurales) ne justifiait pas une indemnisation. Plus aucun dommages et intérêts n’ont été accordés.
Comment expliquer qu’à 5 ans d’intervalle, les mêmes victimes, anciens collègues de travail, exposées aux mêmes conditions de travail voient leur indemnisation passée de 38 000 à 25 000 puis 12 000 euros et enfin plus rien du tout ?
Le 3 Février les arrêts sont tombés : La jurisprudence indigne du tribunal de MARSEILLE a été confirmée par la Cour d’Appel d’AIX. Les victimes sont malades mais elles n’ont plus droit à rien. Et la Cour d’Appel ne s’arrête pas là.
Alors que depuis de nombreuses années, certaines sociétés (dont ARKEMA) sont condamnées pour faute inexcusable de l’employeur, que des centaines d’arrêts ont condamné les entreprises au paiement de dommages et intérêts aux salariés qu’elle a exposés sans prendre aucune mesure de protection, certaines Cours d’Appel ont décidé qu’aucune faute ne saurait leur être reprochée…. Pourtant les dossiers constitués n’ont pas changé, les pièces et les arguments sont les mêmes mais ces Cours qui ont changé de composition, considèrent aujourd’hui que ces entreprises ne pouvaient pas avoir conscience du danger.
Dans un contexte économique et social marqué du sceau de l’austérité, la Cour d’Appel d’AIX, dans le sillage du TASS de MARSEILLE, vient ainsi de créer plusieurs précédents qui peuvent donner des idées à d’autres juridictions, dans les départements.
Heureusement, la lutte a payé et la nouvelle est tombée ce 31 mars. La Cour de Cassation casse le jugement rendu par la Cour d’Appel d’AIX qui, après le TASS de DIGNE, n’avait pas retenu la faute inexcusable de la société ARKEMA. 
C’est une immense victoire pour les intéressés mais aussi pour toutes les victimes de l’amiante qui savent combien il a été difficile d’obtenir, début des années 2000, après de nombreuses luttes, la condamnation des employeurs sur la base d’un principe fondamental (l’obligation de résultat) : ils (les employeurs) se doivent de protéger la santé physique et mentale de leurs salariés dans l’exercice de leurs activités professionnelles.
En ces périodes de luttes contre la loi précarité travail, la nouvelle du 31 mars dépasse la seule lutte des victimes de l'amiante et des exposés à l'amiante. C'est une victoire du monde du travail tellement malmené ces dernières semaines. Chaque condamnation en faute inexcusable est l'affichage des mauvaises conditions de travail des salariés, des manques de protection et de prévention. Dans tous les cas la décision de la Cour de Cassation doit être considérée comme un avertissement au patronat. La remise en cause de la faute inexcusable de l'employeur ainsi enclenchée sous le regard intéressé du MEDEF (demandeur) et du gouvernement qui le soutient ... a été annulée par la Cour de Cassation !
ARKEMA, ce géant de la chimie a donc dû mettre genoux à terre ! Mais il faut maintenant gagner le retour à des indemnisations répondant aux préjudices subis par les victimes ! Les victimes ne demandent pas l'aumône mais une juste indemnisation des préjudices qu'ils subissent ou que leurs ayants-droit continuent de subir douloureusement ! Une nouvelle audience aura lieu sur ces questions le 28 avril prochain devant le TASS de PERIGUEUX ! Nul doute que la montée des exigences sociales telles que nous les avons rappelées dans notre appel à rejoindre les luttes en cours contre la loi "précarité travail" est de nature à aller dans ce sens. 
C’est une victoire qui va compter pour le présent et l’avenir. Les victimes de l’amiante, avec leurs associations et organisations syndicales, trouvent, dans ce jugement, un formidable encouragement à poursuivre leurs luttes rassemblées pour conforter leurs droits et en obtenir d’autres.
Ce sera le cas dès le 28 avril à AIX en PROVENCE à l’occasion d’une audience de la Cour d’Appel pour exiger que les victimes de plaques pleurales soient à nouveau indemnisées.
Car cette décision répondrait en tous points aux doléances du MEDEF et de ses soutiens. Car il veut obtenir la requalification des plaques pleurales, en simples « marqueurs » d’une exposition à l’amiante et non plus comme une pathologie consécutive à ces expositions. Selon l’organisation patronale, l’indemnisation des plaques pleurales impacte les trésoreries des entreprises. Les employeurs s’en plaignent depuis longtemps. Si les victimes de cette pathologie n’ont désormais plus droit à indemnisations, ils auront gagné ! 
Nous sommes bien en présence d’une situation tout à fait nouvelle aux conséquences multiples, non seulement pour les victimes de l’amiante de PACA et grand SUD/EST mais pour toutes celles et ceux qui en ont à souffrir dans la France entière.

Dans les victoires des victimes, n’oublions pas non plus, la loi de finances de 2016 qui met fin au conflit né en 2009 entre le FIVA et les victimes de l’amiante dont l’indemnisation avait été fixée par la Cour d’Appel de Douai. Ce conflit avait fait l’objet d’une négociation menée par l’Association Nationale et le Ministère de la Santé et toutes les victimes avaient dû exercer un recours gracieux pour obtenir la remise des sommes qu’elles devaient au FIVA. 
Depuis plusieurs années nous étions dans l’attente d’une réponse du FIVA à ces recours. Désormais l’affaire est close. Les victimes n’auront rien à rembourser. C’est la loi qui le précise. Il n’est plus question d’attendre une décision individuelle.
Cette victoire-là aussi démontre que la solidarité et la mobilisation de tous peuvent faire bouger les choses. Sur le plan pénal, rappelons que c’est à THIANT que la première plainte pénale a été déposée auprès du Juge d’Instruction de Valenciennes le 2 Octobre 1996. Après presque vingt ans d’instruction et alors que l’on pouvait espérer que le dossier Eternit serait en état d’être jugé devant le Tribunal Correctionnel, les Juges d’Instruction viennent d’ordonner une nouvelle expertise sur les conditions d’apparition des maladies. Même s’il s’agit de consolider le dossier, les victimes ne peuvent que s’étonner qu’il ait fallu vingt ans pour rendre une telle mesure. Les experts devront avoir déposé leur rapport en septembre prochain. D’ici là l’instruction est en quelque sorte suspendue. Nous allons encore devoir attendre.
A tout cela, je veux aussi ajouter tous les problèmes existants dans les bâtiments, que ce soit le désamiantage exécuté souvent en dehors des normes, l’amiante dans les immeubles des bailleurs sociaux, et surtout l’amiante dans les établissements scolaires, à l’instar du Collège Pablo Neruda où tout le monde reconnait que cet établissement pose des problèmes mais où tout le monde se renvoie la balle par presse interposée. Ceci est inadmissible. Il s’agit de la santé et de la vie de centaines d’enfants, d’enseignants et de personnels.
La question de l’amiante semble oubliée, voire ignorée dans la population et les médias, également par de nombreux élus. Il semble qu’il n’y ait plus d’amiante et que ce problème est réglé. Nous en sommes bien loin et les enjeux sont très importants. 
Plus que jamais, nous avons besoin d’informer, de conseiller, de débattre, d’aider, de nous mobiliser. Et pour ce faire, nous avons besoin d’associations fortes et combattives. C’est dans cet optique que le CAPRA s’est associé à 3 associations de victimes du Nord pour créer une Coordination Régionale. La CAVAM Nord Pas de Calais, Picardie a donc été créée, regroupant, outre le CAPRA, l’ADEVA 59 d’ANICHE, l’ADVASUD CGT de LEFFRINCKOUCKE et le CAPER de THIANT.
C’est-à-dire mettre en place une coordination des associations qui permette :
- de mener régionalement sur le terrain les combats face aux attaques que subissent les victimes de l’amiante,
- s’appuyer sur les expériences des uns et des autres, pour aborder les maladies professionnelles autres que celles provoquées par l’amiante.
- mener les actions pour tendre vers l'éradication complète de l’amiante.
Nous voulons prioriser le rassemblement le plus large possible des victimes de l’amiante et des maladies professionnelles dans la diversité des associations, adhérentes ou pas à la CAVAM.
Dans ce cadre, nous entendons poursuivre nos efforts pour nous doter d’une représentativité nationale plus solide en conformité avec nos ambitions.

Tout ceci ne pourra se faire sans la mobilisation et la détermination de chacun. Et sans l’engagement de tous, c’est à un formidable recul de société qu’il faudra nous attendre pour nous et surtout pour les générations futures.

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COMMUNIQUE DE PRESSE DE L'ASAVA

2 avril 2016

 LES VICTIMES DE L'AMIANTE ONT GAGNE CONTRE ARKEMA !

ARKEMA c’est une multinationale de la chimie.

Elle possède des usines un peu partout en France, notamment dans la vallée du Rhône et plus près de nous à Fos sur mer et à Saint AUBAN, département 04.

C’est justement cette unité de production qui a cristallisé, ces dernières semaines, la colère des victimes de l’amiante de PACA, jusqu’à les conduire à réaliser un rassemblement régional le 22 mars à DIGNE, à l’occasion d’une audience du TASS impliquant ARKEMA/St AUBAN.

L’ASAVA avait affrété un car pour cette occasion.

Nous voulions que justice soit rendue aux victimes d’ARKEMA empoisonnées par l’exposition aux poussières d’amiante, ce qui impliquait de condamner à nouveau ARKEMA pour "faute inexcusable de l'employeur".

Le TASS de DIGNE, mais aussi la cour d’appel d’AIX, en avaient décidé différemment ces derniers mois. Le jugement de l’audience du 22 mars est en délibéré.

Mais un fait nouveau vient de nous donner raison et nous rend optimistes pour la suite.

LA COUR DE CASSATION DESAVOUE LA COUR D’APPEL D’AIX EN PROVENCE

La nouvelle est tombée le 31 mars. La Cour de Cassation casse le jugement rendu par la Cour d’Appel d’AIX qui, après le TASS de DIGNE, n’avait pas retenu la faute inexcusable de la société ARKEMA St/AUBAN.

C’est une immense victoire pour les intéressés mais aussi pour toutes les victimes de l’amiante qui savent combien il a été difficile d’obtenir, début des années 2000, après de nombreuses luttes, la condamnation des employeurs sur la base d’un principe fondamental: Ils (les employeurs) se doivent de protéger la santé physique et mentale de leurs salariés dans l’exercice de leurs activités professionnelles. Quand cette règle n’est pas respectée (ce qui fut le cas concernant l’amiante durant de très longues années) ils commettent une faute inexcusable passible des tribunaux. de manquements à leur obligation de résultat.

La société ARKEMA était en passe d’échapper à cette condamnation, ouvrant la porte à d’autres jugements de ce type pour d’autres sociétés toutes aussi coupables

Voilà donc un jugement de la cour suprême qui remet les choses à l’endroit : elle casse un jugement favorable au patronat et rend justice aux victimes de l’amiante.

Ce n’est certainement pas du goût du MEDEF et de tous ceux, employeurs et politiques, qui militent pour la casse du code du travail et la loi EL-KHOMERI, considérant que la mondialisation ne peut s’accommoder de règles susceptibles d’entraver la libre concurrence et le business !

UNE VICTOIRE QUI VA COMPTER POUR LE PRESENT ET L’AVENIR

Les victimes de l’amiante, avec leurs associations et organisations syndicales, trouveront, à l’inverse, dans ce jugement, un formidable encouragement à poursuivre leurs luttes rassemblées pour conforter leurs droits et en obtenir d’autres.

Ce sera le cas dès le 28 avril à AIX en PROVENCE à l’occasion d’une audience de la cour d’appel pour exiger que les victimes de plaques pleurales soient à nouveau indemnisées.

Le 28 avril à AIX en PROVENCE on continue le combat

Tous ensemble dès 9h en bas du cours MIRABEAU. Départ en car (s) de TOULON à 7h, en haut du parking des lices. (Stationnement facilité et on évite le bouchon de la porte Malbousquet). Inscriptions auprès de l’association, 18 bis Chemin de LA LOUBIERE, 83000 Toulon

Permanences le lundi 9h/12h-14h/16h et le mercredi 14h/16h. Téléphone Fax : 04 94 22 26 09. Courrier électronique : asava2007@gmail.com

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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